quand on passe au gré à gré après consultation, on est tenu d'utiliser le même cahier des charge à l'exception de :
la caution de soumission
mode de passation
publication de l’avis d’appel
ma question :
Est ce qu'on garde le visa du comité sur le cahier des charges ?!!!
Est ce qu'on peut modifier le système de notation ??
merci d'avance