التعليمة رقم 17 المتعلقة بتمويل وتسيير الخدمات الاجتماعية

التعليمة رقم 17 المؤرخة فى 31/15/1983
المتعلقة بتمويل وتسيير الخدمات الاجتماعية فى الادارات العمومية

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بالتوفيق للجميع

merci

نفتخر بمجهوداتك الجبارة
واصل التألق

بارك الله فيكم أخي أبو محمد

بارك الله فيك أخي

براك الله فيك وشكرا على الجهد المبذول

لك جزيل الشكر على نشر هذه التعليمة لكن بعض الكلمات غير واضحة لا سيما الصفحة الأولى لذلك من الأحسن إعادة كتابتها على صفحة word و إعادة نشرها ختى تكون الفائدة أكثر

أنا قمت بإعادة كتابة نص التعليمة رقم 17 المؤرخة في:31/05/1983 الخاصة بتسيير الخدمات الاجتماعية لكن تنقصني الصفحة الأولى لأنها غير مفهومة في النسخة المصورة لذا أرجو منكم إكمال الصفحة الأولى ، وبعض الكلمات الناقصة في باقي الصفحات و شكرا




La comptabilité "deniers " est tenue au jour le jour et sans interruption sur un livre journal dont les feuillets sont établis conformément au mo………. joint en annexe comportant 11 colonnes destinées chacune à abriter les éléments suivants:
Colonne 1 numéro d'ordre de l'opération.
Colonne 2 la date de sa réalisation.
Colonne 3 la désignation de l'opération.
Colonne 4 l'avoir générale (recettes).
Colonne 5 l'avoir générale (dépenses).
Colonne 6 la caisse (recettes).
Colonne 7 la caisse (dépenses).
Colonne 8 le C.C.P (recettes).
Colonne 9 le C.C.P (dépenses).
Colonne 10 le compte débiter à la suite d'une dépense payée par caisse ou C.C.P
Colonne 11 le compte créditer à la suite d'une recette perçue par caisse ou C.C.P

Colonne 3 le montant des soldes débiteurs.
Colonne 4 le n° des compte à soldes créditeurs.
Colonne 5 le libellé des comptes à soldes créditeurs.
Colonne 6 le montant des soldes créditeurs.

La différence entre le total des soldes débiteurs et le total des soldes constitue le résultat de l'exercice qui doit correspondre à l'avoir générale de fin de période (total des recettes moins le total des dépenses) qui figure dans livre journal.

La ….tion résultat comptable est portée au dessous du n° et du libellé des comptes créditeurs et le montant de ces résultats porté pour bal…….. les soldes créditeurs.

….allèlement à cette comptabilité " deniers " est tenue une comptabilité des engagements.

2) la comptabilité "des engagements "
la comptabilité "des engagements " comporte un livre journal des engagements et des fiches d'engagement.
Le livre journal des engagements est établi conformément au modèle n°2 joint en annexe comportant 6 colonnes destinées chacune à abriter éléments suivants:

Colonne 1 numéro d'ordre de l'opération.
Colonne 2 la date son engagement.
Colonne 3 la désignation de l'opération.
Colonne 4 le montant de l'engagement.
Colonne 5 le montant du désengagement ou de la liquidation.
Colonne 6le total des engagement en cour.
Le total de la colonne 6 est égale à la différence entre le total de la colonne 4 et le total de la colonne 3, il doit être dégagé après chaque opération qu'il s'agisse d'engagements, de désengagements ou de liquidation.
L'engagement est la constatation d'une obligation de laquelle résulte une charge, cette opération est indispensable en vue de se prémunir co………… d'endettement inconsidéré des organismes de gestion des œuvres sociales qui en toutes hypothèse ne doivent jamais s'engager au …….. du montant des crédits prévus l'ensemble des chapitres.
Le désengagement est l'opération inverse de l'engagement.
………. Consiste à ce délier d'une obligation en annulant par exemple une commande de façon définitive.
La …….dation consiste au moment de la réception de la facture s'assurer de son montant exact ainsi que deu service fait.
…… opération sur le livre journal des engagements donnera lieu à un report sur une fiche d'engagement ouverte pour chaque compte sela…. définie ci-dessus établis conforment au modèle n°4 joint en annexe comportant 6 colonnes destinées chacune à abriter éléments suivants:
Colonne 1 numéro d'ordre de l'opération.
Colonne 2 la date son engagement.
Colonne 3 la désignation de l'opération.
Colonne 4 le montant de l'engagement.
Colonne 5 le montant du désengagement.
Colonne 6 le solde disponible.
Sa début de claque exercises les credits prevue pour claque chapitre sont portés dans la colonne 6.
………………….. sont diminués ou augmentés respectivement du montant de chaque engagement ou désengagement.
………………….. de liquidation qui figure sure le journal n’est pas reportée sur la fiche
D’engagement qui à chaque moment doit faire apparaitre pour ……………concerné
Le montant des engagements celui des désengagements et le solde disponible susceptible d’être engagé.
3-) la comptabilité matière :
la comptabilité <matière > comprend
- Un journal entrée.
- Un journal sortie.
- Une fiche de stock.
Les opérations matérielles d’entrée en stock sont enregistrées au vu des factures, des bons de commandes, des bons de livraison et des bonnes réceptions et pour leur montant globale commun sur le journal des entrées.
Les éléments figurant sur les bons réceptions en qualité et en valeur sur les fiches de stocks.
Les opérations matérielles de sortie de stocks sont enregistrées au vu des bons de sortie extraits d’un carnet à souche pré numéroté auxquels … les …….. de commande établis par le service demandeur.
Les éléments figurant sur les bons de sortie en qualité et en valeur selon le système du (premier entré – premier sortie) sont reportés sur les fiches ………….. à chaque instant doivent faire …………… la quantité du produit concerné en stocks ainsi que sa valeur au coût d’achat.


Modalités de gestion financière des œuvres sociales:
D'assurer une gestion prévisionnelle et maîtrisée des œuvres sociales il est prévu que:
1) les crédits figurant au compte courant postal " Fonds des ouvres sociales " seront utilisée dans le cadre d'un budget:
2) la comptabilité des œuvres sociales sera tenue conformément à un cadre comptable spécifique.
3) les opérations d'engagement de paiement de dépenses ou de réalisation de recettes autres que la contribution de l'organisme employeur sera effectuée conformément aux règles et procédures définie par la réglementation générale en vigueur.

A- le cadre budgétaire :

Les crédits figurant au compte courant postal " Fonds des ouvres sociales " seront utilisée dans le cadre d'un budget établi chaque année par la commission des œuvres sociales avant le 31 décembre de l'année et approuvé par le responsable de l'organisme employeur concerné.

Le budget de œuvres sociales devra être ventilé par œuvres pré-établies d'après les rubriques prévues dans le compte de gestion tel que défini le cadre comptable des œuvres sociales.
Le cadre hypothèse, il devra récapituler pour chaque œuvres l'ensemble des dépenses et des recettes prévisionnelles.
Il doit être appuyé:
1) d'un état nominatif du personnel avec indication des salaires, indemnités et autres frais pris en charge directement par l'organisme employeur et dument certifie par l'ordonnateur de l'organisme employeur.
2) d'un état des investissements sociaux bâtiments, matériel et outillage; matériel de transport, mobilier et équipement ménager, engagement et installations, ou figure pour chaque investissement la date d'entrée ou de sortie de l'investissement. Sa consistance ainsi que son prix d'acquisition à titre onéreux ou gratuit ou son prix de cession.
3) d'un état des stocks par matières, denrées et produits faisant ressortir le stock théorique apparaissant sur les fiches de stocks et le stock réel d'inventaire et les écarts éventuels.
Le cadre budgétaire servira de base à la tenue de la comptabilité des engagements qui sera tenue simultanément avec comptabilité générale ………..sant partie du cadre comptable défini ci après .

B- Le cadre comptable:
Le cadre comptable comprend :
- la comptabilité générale.
- la comptabilité matières.
- le registre d'inventaire des investissements.
- la comptabilité générale:
La comptabilité générale comprend la comptabilité des deniers et la comptabilité des engagements.
1) la comptabilité deniers:
La comptabilité deniers tenue conformément à un plan comptable simplifie inspiré du plan comptable national deux classes:
- classe 6 ………………….. Charges
- classe 7 …………………. Produits
Dont les comptes sont mouvementés en cotre – partie des opérations de trésorerie enregistrée sur un livre journal.
La classe 6 " charges " comprend les comptes suivants;
- 60 achats de produits et de denrées.
- 61 achats de matières et de fournitures.
- 62 services;
620 transports.
621 loyers et charges local ivres.
622 entretien et réparation.
624 documentations.
627 déplacements et réceptions.
628 poste et télécommunication.
- 63 Frais de personnel (le cas échéant):
630 rémunérations principales
632 indemnités et prestations directes.
635 cotisations sociales.
- 64 Impôts et taxe (le cas échéant):
640 Versements forfaitaires.
646 droits d'enregistrements.
648 autres impôts.
- 66 Frais divers :
660 assurances.
669 autres frais divers.
- La classe 7 " produits " comprend les comptes suivants:
- 70 ventes de produits ou prestation de services;
700 ventes de produits.
702 prestations de services.
- 77 produits divers.
- 79 contribution reçue.



















….. de période comptable ou d'exercice tous les soldes des fiches de stock sont reportés et centralisés en quantité et en valeur sur un état ………
………. Etat de stock constitue une annexe du compte de gestion.
……… être appuyé d'un état de prise d'inventaire des stocks.
Le registre d'inventaire des investissements:
… les investissements acquis à titre généreux au gratuit et appartenant aux œuvres sociales ou cédés par celles-ci doivent faire l'objet des investissements à la date de leur acquisition ou de cession dans un registre d'inventaire dont les feuillets établis conformément au modèle ……………. Sont cotes et paraphés par le responsable de l'organisme.
Les feuillets du registre d'inventaire des investissements comporte 6 colonnes:
Colonne 1 n° d'ordre de l'investissement.
Colonne 2 la date d'entrée ou de sorte de l'investissement.
Colonne 3 désignations de l'investissement.
Colonne 4 valeurs de l'investissement.
Colonne 5 désignations des pièces justificatives.
Colonne 6 désignations d'investissement sorti.
La valeur de l'investissement à porter sur le registre d'inventaire dans la colonne 4 est la valeur d'acquisition, soit la valeur estimé…. l'investissement acquis à titre gratuit, soit le prix de cession.

Les pièces justificatives à produire à l'appui des inscriptions sur les registres d'inventaire d'investissement sont constituées par les factures ………….. les décisions administratives, cession d'investissement etc.……

Les ………. D'investissement sont constatées par des factures de cession d'investissement ou de décision motivée prise à cet par l'a………. responsable des œuvres sociales.

Les investissements inscrits sur le registre d'inventaire sont reportés selon leur sur des fiches d'inventaire établi conformément au mo…………… registre inventaire ) portant des n° de nomenclature limitativement énumérés ci-après:
250 hatiments sociaux.
253 matériel et outillage.
254 matériel et transport.
255 mobiliers et équipement ménager.
257 agencement et installations.
……….. Sociaux comprennent es fondations et leurs appuis, les murs, les planches, les toitures, ainsi que les aménagements faisant …. ………………à l'…………… de ceux qui peuvent être facilement détachés ou encore de ceux qui en raison de leur nature ou de leur important ……. Une inscription distincte.
Le matériel est constitué par l'ensemble des investissements utilisés dans le cadre du fonctionnement avec œuvres sociales.
….tage comprend tous les instonnents dont l'utilisation conc……….. avec une matériel spécialisé ce matériel dans un emploi détermine.
Matériel et transport comprend touts les véhicules et appareils servant au transport des personnes et des choses par terre ou par fer, par me……………
Équipement comprend l'ensemble des meubles constitués par les objets mobiles servant à l'usage ou à la décoration des locaux.
Engagement ménager comprend l'ensemble ustensiles et appareils à usage ménager utilisés dans le cadre du fonctionnement de l'œuvres.
Les …..nagements et installations comprenant tous les objets et travaux destinés à établir une liaison entre les livres investissements ou à me…………… ………état d'usage.
………. De période comptable une copie des 5 fiches d'inventaires des investissements énumérer ci-dessus est jointe en annexe au comptable …….à l'appui des investissements sociaux ( annexe XII).
Il est demandé à chaque gestionnaire veiller à l'application stricte de la présente instruction.
DESTINATAIRES
Cour des comptes
I.G.F Ministres
Wilaya
Pour diffusion
S/Directeur
P.G.A
T.P.A
T.W D.G.A.M
D.G.D
S.B.C

نرجو إكمال الناقص من التعليمة و شكرا

هل من مجيب ، أين انت يا صاحب التعليمة يا أبو محمد

جزاك الله عنا كل خير

واش ما تسمعوش الكلام رانا نقولوا كملوا الكلام الناقص من التعليمة باش تكون مفهومة مليح و الفايدة تكمل

لا حياة لمن تنادي

يا سادة يا كرام اسمعوا و كملوا الناقص من الكلام في التعليمة

شكرا

شكرا على المجهود ....لكن الوثيقة غير واضحة..................

بارك الله فيك

نرجو ترجمة نص التعليمة إلى العربية و شكرا

شكرا

مشكور ابو محمد على المساعدة و جزاك الله خيرا عنا بالتوفيق في انشاء الله سلام

يعطيك الصحة

شكرا لك جزاك الله خيرا

شكرا و الف شكر

بارك الله فيك