السلام عليكم
Mon cher ami, l'ingénieur d'arrondissement de l'Etat , ou l'architecte désignés par l'article 12 du CCAG n'ont rien de commun avec le Bureau d'Etudes Techniques.
فمن الواضح جداً ، ان أوامر الخدمة التي يتكلم عنها الأخ في سؤاله تخص تلك المتعلقة بتوقيف أجال تدخل مكتب الدراسات المحددة باتفاقية المراقبة و لا يتكلم عن تأشير أوامر الخدمة الأخري الموجهة للمقاولة.
كما انه اذا تحددت فقط أجال تدخل مكتب الدراسات بتلك المتعلقة بالمقاولة فانه لا يكون بإمكانه مسايرة بعد انتها أجاله ، ومراقبة اعداد الحساب العام والنهائي الذي ينجز خلال الثلاث أشهر التي تلي الاستلام الموقت. كما انه لا يمكنه أيضاً مراقبة خارج أجاله وضعيات مراجعة الأسعار ( ان وجدت) التي تقدمها المقاولة والتي يتأخر دائماً صدور مؤشراتها. وكذلك ( متابعة رفع التحفظات التي قد تطرأ بعد الاستلام و خلال مدة الضمان وحضور بعد ذلك الاستلام النهائي ) وعليه يجب دائماً ترك جز من الآجال التعاقدية لاتفاقية المراقبة لتمكين استهلاكه في تدخلات المكتب التي تأتي بعد انتها الاشغال و أجال الاشغال . هذا من جهة.
من جهة اخري. و بالنسبة ل CCAG
Réfléchissons! Qui veut impliquer le BET dans le CCAG. ?
Pour l'ingénieur d'arrondissement de l'Etat, Le BET n'est à pouvoir l'être que (préposé).
Revenons d'abord à l'origine des choses:
Le C.C.A.G a été approuvé par (Arrête Du 21 Novembre 1964 ).
Du Sous-Secrétariat d'Etat Aux Travaux Publics.
Qui est applicable aux marchés de travaux, de l'unique Ministère , de l'époque. Regroupant trois secteurs;
La Reconstruction, Les Travaux Publics Et Les Transports )
( Le CCAG a désigné, ainsi, les fonctions exercées par l'autorité du Préfet, de l'ingénieur en chef, de l'ingénieur de l'arrondissement ou de l'architecte.)
Après l'indépendance, le décret 63-189 du 16 mai 1963 maintient la division de l'Algérie en quinze (15) départements, sur la base des départements français d'Algérie tels que définis en 1959. (Les 13+2).
Le décret de 1963, donne la liste des communes, par départements et par arrondissements.
631 communes,
83 arrondissements
et 15 services départementaux,
— soit, un par département — auxquels s'ajoutent les services spécialisés , tel que le service des ports et le service central des Travaux d'architecture.
Ces quinze départements perdureront jusqu'en fin 1968 lors de la création des (31) wilayas .
---à la tête du département, c'est l'Ingénieur en chef , qui dirige l'ensemble du service départemental, sous l'autorité du Préfet.
Ses bureaux comprennent 2 ou 3 ingénieurs des Travaux Publics de l'Etat, et un nombre d'employés variant de 25 à 40.
L'Ingénieur en chef a sous ses ordres un ou plusieurs ingénieurs d'arrondissement, selon l'importance du Service.
--- l'Ingénieur d'arrondissement a un rôle essentiellement technique. C'est lui qui élabore les projets, prépare les marchés et dirige les travaux. Il est assisté pour cela d'un bureau technique comprenant une dizaine de personnes, avec des ingénieurs T.P.E.
Son rayon d'action est, en général, plus vaste qu'une sous-préfecture, le nombre total des arrondissements des Ponts et Chaussées est, en effet, à peine égal, au tiers du nombre des sous-préfectures. Chaque ingénieur d'arrondissement ,a sous ses ordres des subdivisions dirigées par des ingénieurs T.P.E.
--- l'Ingénieur des T.P.E., chef de subdivision, est le troisième échelon du service départemental. Il assure, au contact immédiat de la réalité, la conduite des chantiers et l'administration de la voirie. Il est assisté de trois ou quatre employés et d'autant de conducteurs de chantier. Il est le conseiller naturel des Maires pour la gestion de la voirie communale, où il joue le rôle d'agent-voyer. Son rayon d'action est plus réduit que celui de la Sous-Préfecture (185 subdivisions pour 83 Sous-Préfectures seulement ).
Alors qu'en réalité , c'est cette cheville ouvrière qui nous a éclairé le juste chemin d'aujourd'hui.
Qu' avons nous eu de commun? La capacité de comprendre ou d'appliquer les textes (ou de faire semblant).!
Mes sincères salutations pour tout le monde.
(اللهم رب هذه الدعوة التامة، والصلاة القائمة، آت سيدنا محمد الوسيلة والفضيلة، وابعثه اللهم مقاماً محموداً الذي وعدته).
ودمتم في رعاية الله وحفظه.