هل تؤخذ بعين الاعتبار قرارات التحويل الداخلي من مادة الى مادة الملتزم بها قبل الميزانية الاضافية عند الالتزام بالميزانية الاضافية للبلديات والله انها

gladiateur كتب:je pense que la question de notre amis s’agit de fonctionnement .....si c'est le cas le transfert n'est pas concerner par la prise en charge .....je veut dire tu prend les montants initiaux du budget primitif et tu les fais déduire des montants additifs de chaque article pour déterminer la somme supplémentaire  en suite tu fait l'engagement des ses sommes au niveau du CF qui va prendre le dernier solde de chaque article y compris les transfertscella veut dire que les transferts reste des opérations interne c'est pour cela qu'ils sont autorisées par une simple décision par rapport aux transferts d'un chapitre a un autre