السلام عليكم
لما نتكلم عن أتعاب مكتب الدراسات ، في إنجاز الدراسة او في متابعة تنفيذ الاشغال او في المساعدة التقنية ......
و حتي نفرق بين طبيعة ومقتضيات الأمور
Pour les travaux exécutés suivant les pratiques du bâtiment
il est bien claire que ....
L'arrêté interministériel présenté
ci dessus par notre collègue
est parfaitement applicable,
Quant aux travaux exécutés suivant les pratiques du génie civil ,
les choses différent car il n'y a pas de seuils fixe ou de barèmes précis , ici les rémunérations différent et varient en fonction :
- des régions et des zones géographiques,
- de la complexité et de la consistance physique et géotechnique des études,
-du niveau de la technicité et de l'expérience des personnes à faire intervenir ,
-ainsi qu'a l'horaire et les moyens liés aux interventions effectivement faites.
Il se peut que pour un seul projet dans le génie civil , on rencontre plusieurs cas de figures .
Les pratiques du bâtiment ont un caractère particulier lié essentiellement à la responsabilité civile décennales et au droit de regard exercé par le CTC.
Le bureau d'études ici a notamment l'aspect du rôle d'engagement et d'accompagnement en même temps .
Car c'est le maître d'oeuvre,
c'est à dire ,
celui qui fait naître le projet et le suivre jusqu'à la fin du chantier. C'est pourquoi il a un rôle très important dans le secteur de Bâtiment .
Par contre. Le bureau d'études en pratique du génie civil, dont les ouvrages sont pratiquement tous exonérés de l'obligation des garanties décennales . ( décret 96-49 du 17-01-1996. Pagé 11)
Il ont alors l'aspect , notamment d'engagement et d'orientation technique.
Ici Le bureau d'études maître de l'œuvre n'est pas automatiquement le même pour le suivi ou pour l'assistance technique.
Généralement le service contractant dispose de ses propres services techniques pour le suivi il fait ,souvent , appel à une assistance technique qualifiée pour la concrétisation de l'œuvre et/ou pour d'éventuelles corrections ou adaptations .
هذا كان رأيي بخصوص
- مكاتب الدراسات التقنية في البناء اصحاب التأليف ومتابعة التنفيذ
-ومكاتب الدراسات التقنية المدنية اصحاب التأليف
-ومكاتب الدراسات التقنية المدنية لمتابعة التنفيذ او للمساعدة التقنية
والسلام عليكم ورحمة الله وبركاته