كيف يتم مراقبة الملحق

كيف يتم مراقبة الملحق ( النقاط التي يجب التدقيق فيها مثل الاجال و المبلغ)
من يستطيع ان يعطينا ملخص عن هاته النقاط
بالنسه للملحق الخاص بالاشغال هل هناك سقف للنسبة التي لا يجب ان يتعداه كتلة الاشغال (la masse des travaux )

انا في انتظار مساعدتكم

لا زلت في الانتظار

89 Avenant
C’est un document contractuel accessoire au marché qui, dans tous les cas, est
conclu lorsqu’il a pour l’objet l’augmentation ou la diminution des prestations et ou/
la modification d’une ou plusieurs clauses contractuelles du marché initial.
Toute modification apportée au contrat initial par le service contractant,
ordonnateur doit donner lieu à la conclusion d’un avenant indiquant de façon précise
les modifications à ce contrat.
Pièce(s) justificative(s)
L’ordonnateur doit joindre à l’appui de la fiche d’engagement :
• le projet d’avenant ;
• le visa écrit délivré par la commission des marchés, lorsque la modification
apportée à l’avenant nécessite son examen a priori par la commission des marchés.
Procédure d’engagement et/ou de contrôle
Les prestations objet de l’avenant, peuvent couvrir des opérations nouvelles
entrant dans l’objet du marché initial.
Toutefois, un avenant ne peut modifier, de manière essentielle, l’objet du marché :
l’introduction de lots ou ouvrages nouveaux sous forme de travaux
«complémentaires» ou «supplémentaires», par le moyen d’avenants, dans le but de
modifier l’objet du contrat initial, constitue une pratique déviante.
L’avenant obéit aux conditions économiques de base du marché. Au cas où il ne
peut être tenu compte des prix contractuels fixés au marché pour les opérations
nouvelles prévues dans un avenant, de nouveaux prix peuvent, le cas échéant, être
fixés .Ceux-ci doivent être soumis à l’examen de la commission des marchés
compétente, quel qu’en soit le montant
En vertu du principe de l’immutabilité des prix, l’avenant ne doit en aucun cas
avoir pour effet de modifier les prix tels qu’ils étaient prévus au contrat.
Le décompte du montant de l’avenant s’effectue compte tenu du résultat de
la sommation des montants en plus et des montants en moins.
Sauf cas expressément prévus, l’avenant ne peut être conclu et soumis à la
commission des marchés que dans la limite des délais contractuels d’exécution.
L’avenant ne devient exécutoire qu’après visa du contrôleur financier et
notification de l’ordre de service.

شكرا للك وسلام عليكم جميعا سوف الخص للك ذلك في الوثائق المطلوبة في الملحق -1 تقرير تقديمي
-2البطاقة التحليلية
-3الصفقة الاصلية
-4الامر المصلحي بانطلاق الاشغال وجميع الاوامر( ايقاف-استئناف الاشغال) ان وجدت.
-5محضر الاستلام المؤقت
-6محضر تفاوض (اشغال تكملية) باسعار جديدة.
-7تقرير يبين الاشغال التكملية والاضافية ويوضحها مادة بمادة مع الكميةوالسعر مؤشر من طرف مكتب دراسات او مستشار تقني ان وجد.
-8جدول الحساب العام والنهائي.
9-ارفاق المحاضر بتقارير مكاتب الدرسات +ctc
-10نفس الشيء مع الملاحق العادية مع حذف النقطة 5 واضافة الملاحق السلبقة ان وجدت

شكرا جزيلا .... ربي يحفظكم